Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FONTADAM FROMAGERIE LAVERGNE
Numéro de dépôt :
3413051
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2016
Présentation de la marque LE FONTADAM FROMAGERIE LAVERGNE
Déposée le 1 mars 2006 par JEAN NOEL LAVERGNE et FROMAGERIE LAVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE FONTADAM FROMAGERIE LAVERGNE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONTADAM FROMAGERIE LAVERGNE est expirée depuis le 1 mars 2016.
JEAN NOEL LAVERGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14